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Marques déposées par PATRICK BOUVARD
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LA CHEVILLÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHEVILLÉE
PATRICK BOUVARD

Numéro de dépôt :
4453995
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
LA CHEVILLÉE de PATRICK BOUVARD

Présentation de la marque LA CHEVILLÉE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par PATRICK BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHEVILLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est PATRICK BOUVARD domicilié(e) Zone Artisanale En Chandin - 25680 - MESANDANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - AVOCATS, Madame Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque LA CHEVILLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVILLÉE arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

PATRICK BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : Sauci'Croque , , le tuyé de mésandans , CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE ! , Madeleine BIOT , CRUMKIES , BRUNETTE , les saveurs du tuyé , Le Coteau des Saveurs , le bonheur du gout


PATRICK BOUVARD - Zone Artisanale En Chandin - 25680 - MESANDANS - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - AVOCATS, Madame Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Farines et pains; mélanges de farines prêtes à l'emploi; pâtisserie; tartes; biscuits; En-cas à base de céréales; en-cas principalement à base de pain; friands frais; sandwiches.